Introduction

Note: The following introductory text is adapted from a presentation prepared in May 2004, which is, in turn, partly based upon the TFT Concept Note prepared in 2002. The presentation, as well as the Concept Note, can be viewed and downloaded on Page Documents. Several of the headings below are further expanded upon elsewhere: (1) in Section Overview, and (2) in the main Sections, including Organization, Approaches, Methodology, Activities, Output, Processes, and Monitoring & evaluation.

Apercu general

L'objectif de cette initiative et de documente la totalité de l'ensemble de droit de propriétés et d'utilisation des ressources naturelles au niveau de l'aéra d'étude de Chlim, Oum Lelle et Sâwana, Hodh El Gharbi, Mauritanie de l'est, en passant par les bénéficiaires eux-mêmes. L'initiative devrait renforcer les bénéficiaires dans l'adoption de leurs droits d'utilisateurs des ressources en tant que lois en vigueur dans leur région et d'observer si les participants suivent actuellement leurs processus d'élaboration.

L'initiative est appelée «Mauritanie Technologie au Service de la Tradition» (Mauritania Technology Fosters Tradition, TFT) parce que des outils de la technologie moderne tels que les cartes informatisées, SIG, la combinaison des données géographiques et du texte et la diffusion des données sur Internet seront utilisées.

TFT est financée par la Norvège. TFT n'est pas un projet d'investissement, mai plutôt un projet de recherche d'action. Toute personne, projets, ONGs, bureaux, etc. qui ont des intérêts dans ces zones humides sont considérés comme partenaires de TFT.

Problemes

Les principaux problèmes auxquels les systèmes d'économie agricole et rurale font face, sont :

• La migration des zones rurales vers les zones urbaines (exode rural),
• Le pastoralisme est très rentable et constitue le seul mode de d'utilisation des ressources sur une grande partie du territoire; il constitue l'une des priorités et se trouve classer après le cultures irriguées,
• La désertification (d'origine humaine et sous l'effet du déplacement de la ligne isohyète des 400 mm vers le sud) et la détérioration des zones humides et des zones marginales,
• Les pressions démographiques conduisent à des modes intenables d'utilisation des sols et à des migrations dans les deux sens,
• Les systèmes traditionnels de droits de propriété communaux sont en cours de mutation,
• Le manque d'institutions traditionnelles pouvant servir de médiateur dans les conflits sur les ressources naturelles à l'intérieur des groupes ethniques et entre les groupes ethniques, ainsi qu'entre les institutions traditionnelles et l'administrations, et
• La législation mal adaptée aux particularités locales (exception faite du Code Pastoral et de la nouvelle législation sur les oasis).

Objectifs

Objectifs d'ensemble

• Gestion viable des ressources naturelles au plan écologique et économique, et
• Réduction des conflits au niveau de la population cible.

Valeur ajoutée pour les bénéficiaires

• Clarification des droits existants de propriété et d'utilisation des terres,
• Présentation graphique des droits de propriété et d'utilisation à l'intention de toutes les parties, tels que les bénéficiaires, administration et les protagonistes externes,
• Renforcement des moyens de préserver et de faire appliquer les droits de propriété et d'utilisation, et
• Facilitation en vue d'obtenir auprès des investissements tangibles au titre des projets des bailleurs de fonds participants, suite à la clarification des droits, spécifiquement des droits de propriété commune.

Valeur ajoutée pour le gouvernement

• Possibilité d'augmenter les rentrées de l'Etat au titre des impôts sur l'élevage,
• Rentabilité plus élevée et plus durable des terres marginales, et utilisation optimale des diverses zones agro-écologiques,
• Réduction des conflits, et
• Protection des ressources naturelles, de l'environnement (y compris de la biodiversité) et de la culture nomade.

Valeur ajoutée pour la Banque Mondiale et la GTZ

• Plus de connaissances sur l'importance du pastoralisme dans l'économie rurale,
• Plus de compréhension du rôle des connaissances traditionnelles dans la gestion traditionnelle des ressources naturelles, et
• Clarté supplémentaire sur la relevance d'intégrer les valeurs traditionnelles dans le contenu des lois et réglementations et de respecter la tradition dans le fond et dans la forme lors de l'élaboration des réglementations et des lois en vue d'assurer leur adhérence.

Contenu

• Évaluation territoriale : (1) évaluer les différentes zones impliquées du point de vue écologique, ethnique et des moyens d'existence, et (2) identifier des localités appropriées pour l'implémentation du projet,
• Identification des partenaires appropriés (de préférence locale) pour travailler avec la population locale,
• Identification des modes d'utilisation des terres locales fondées sur les droits traditionnels de propriété et d'utilisation à travers des interviews avec des habitants locaux,
• Garantir l'appui administratif (de la part du wali et du Hakem) en vue de permettre aux collectivités locales de pratiquer ces modes traditionnels d'utilisation des terres,
• Codification des droits traditionnels des propriétés et d'utilisation dans les langues locales en expliquant les notions pertinent dans ces langues locales (y inclus un dictionnaire des termes utilisés),
• Traduction des données en arabe et en français,
• Établissement d'un registre rural basé sur les schémas d'utilisation des terres,
• Appui aux institutions traditionnelles existantes qui sont relevant et établissement de nouvelles institutions gérées conjointement parmi les représentants des propriétaires et le secteur public, basé sur les réglementations (voir ci-dessus), et
• Rendre les données accessibles à travers une carte SIG et l'internet.

Suivi et evaluation

Il conviendrait au TFT d'établir des critères ou des indicateurs qui seront régulièrement suivi. Ces indicateurs porteront sur des aspects formels et des aspects de fond. Les indicateurs formels auront trait à la méthodologie (outil), tandis que les indicateurs de fond auront trait au résultat obtenu en matière de changement et de renforcement des comportements. Une série préliminaire d'indicateurs comportera sur ce qui suit :

• Reproduction des schémas d'utilisation des terres sur des cartes,
• Consensus entre les populations locales sur les schémas d'utilisation décrit,
• Enregistrement des droits dans les langues locales,
• Établissement d'une classification des droits, allant de «forts» (proches de la propriéti) ou « faible»,
• Établissement d'un lexique contenant les équivalents des différents termes autochtones dans toutes les langues pertinentes,
• Suivi des changements environnementaux à travers la télédétection,
• Observer le degré dans lequel les mesures établies sont suivies par la population locale,
• Mesure dans la quelle l'administration honore l'engagement de confimier les règles établies,
• Nombre de conflits tranchés suivant les règles traditionnelles,
• Degré auquel la population défend ces règles contres les intrus (c'est à dire les populations locales non incluez dans l'évaluation initiale des schémas d'utilisation des sols),
• Compilation des droits fonciers évalués dans un registre rural, et
• Degré d'émulation et d'application de l'approche dans l'autres localités.

Resultat

Le resultat sera un corps de connaissances traditionnelles sur la gestion locale des ressources naturelles disponible sous forme de cartes et de texte. Ce corpus sera accessible sous version imprimée (en arabe, français et dans toutes les langues locales pertinentes) ainsi que sur internet.

Relevance

L'initiative TFT vise à démontrer que les droits fonciers traditionnels servent à réguler l'accès à des ressources par ailleurs limitées, sont respectés et permettent d'éviter les conflits. L'Initiative permettra de se former une idée sur l'accés aux ressources selon le genre. D'autre part, des données seront recueillies en vue de déterminer si les règles foncières traditionnelles seront bien adaptées à l'environnement et donnent un resultat optimal du point de vue de la productivité et de la gestion durable. TFT espère contribuer à pouvoir appuyer la réformulation de la constitution des lois en Mauritanie en ce qui concerne le secteur de l'environnement en : (1) Faisant participer les populations, (2) Encourageant le développement des législations différenciées selon les besoins des écosystèmes, et (3) Modernisant le langue juridique afin que les textes soient compréhensibles par tous les bénéficiaires.

Si l'opération réussie, les hypothèses fondamentales, l'approche et la méthodologie TFT devraient être adoptées par tous les bailleurs de fonds opérant dans le secteur rural en Mauritanie, les projets de la Banque Mondiale et de la GTZ auront un rôle de promotion et de catalyseurs. TFT renforcera l'approche de développement de proximité qui est maintenant généralisée dans les interventions de la Banque Mondiale. Ces projets gagneront eux-mêmes en efficacité en devenant plus participatifs et en générant un resultat économique plus important, ce qui permettra de réduire la pauvreté parmi la population rurale.

L'avenir

Pendant sa mise en oeuvre, l'Initiative étudiera la possibilité et la faisabilité de la transposition et l'expansion graduelle de l'approche suivie. Plus précisément, si l'Initiative réussit, il sera trés apprécié de l'étendre à d'autres écosystèmes et communautés bénéficiaires en Mauritanie.

La situation de la Mauritanie, qui justifie le bien-fondé et l'unité de l'approche TFT, se retrouve dans d'autres pays du Sahel. C'est pourquoi TFT accorde une place importante à la communication avec les décideurs concernés dans ces autres pays.